Votre abonnement aux Services (tels que définis dans les Conditions générales Ancestry) et l’achat d’AncestryDNA® sont soumis aux présentes Conditions de renouvellement et de résiliation. Les termes commençant par une lettre majuscule dans les présentes Conditions de renouvellement et de résiliation non définis ici le sont dans les Conditions générales.
Abonnements
Pour utiliser les Services, vous avez le choix entre plusieurs options de paiement et d'abonnement. Ces options se trouvent dans les Services individuels et peuvent être modifiées le cas échéant. Votre abonnement commence dès que vous vous inscrivez pour un essai gratuit ou que votre paiement initial est traité, et vous pouvez immédiatement accéder au Service concerné.
1. Renouvellements automatiques des abonnements. Sauf indication contraire dans les conditions de votre offre, les abonnements se renouvellent automatiquement, à l'exception des abonnements cadeaux et des abonnements à la carte. Une fois que vous vous inscrivez pour un essai gratuit ou que vous devenez un membre abonné, votre abonnement sera automatiquement renouvelé en fonction du programme d'abonnement que vous avez choisi (par exemple, deux fois par an ou une fois par mois, etc.). Sauf avis contraire, le tarif indiqué au moment de l'achat (plus les taxes applicables, telles que la taxe sur la valeur ajoutée lorsque le tarif indiqué est H.T.) vous sera facturé au début de chaque période de facturation de votre abonnement via le mode de paiement que vous nous avez fourni. Veuillez vous assurer que vos informations de paiement sont correctes afin d'éviter que votre abonnement ne soit suspendu.
Les prix et les conditions des abonnements peuvent changer à tout moment. Le prix et les conditions en vigueur lors de votre achat initial ou lors du dernier renouvellement de votre abonnement resteront en vigueur pour la durée de cette période d'abonnement, mais de nouveaux prix et conditions peuvent s'appliquer aux renouvellements ou aux nouveaux abonnements. Ancestry vous préviendra dans un délai raisonnable de tout changement de prix ou de conditions avant son entrée en vigueur. Si vous ne souhaitez pas renouveler votre abonnement à ces nouveaux prix ou sous ces nouvelles conditions, vous pouvez résilier votre abonnement de la manière décrite ci-dessous.
2. Résiliation de votre abonnement et remboursements. Vous pouvez résilier votre abonnement à Ancestry en vous connectant à la page Paramètres de votre compte ou en nous contactant. Pour en savoir plus sur la façon de résilier votre abonnement à Ancestry, cliquez ici. Si vous accédez à Fold3® et Newspapers.com™ par le biais d'un abonnement Ancestry All Access, vous pouvez résilier votre abonnement en vous connectant à page Paramètres de votre compte ou en nous contactant. Si vous vous abonnez à Fold3® ou Newspapers.com™ séparément, y compris à un module complémentaire Publisher Extra® de Newspapers.com™, voir plus bas les modalités de résiliation. Tous les remboursements seront crédités sur le moyen de paiement associé à votre compte. Pour savoir comment résilier un abonnement acheté par le biais de l'application Ancestry, cliquez ici.
Si vous utilisez les Services dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, vous pouvez également résilier votre abonnement à Ancestry en remplissant ce formulaire de contact ou votre abonnement à Newspapers.com™ en remplissant ce formulaire de contact.
Vous pouvez résilier votre abonnement à Fold3® en vous connectant à la page Votre compte sur Fold3.com ou en nous contactant ici. Vous pouvez résilier votre abonnement à Newspapers.com™ en vous connectant à la page Votre compte sur Newspapers.com ou en nous contactant ici. Vous pouvez résilier votre abonnement à Archives™ en vous connectant à la page Profil de votre compte sur Archives.com ou en nous contactant ici.
Sauf indication contraire dans les conditions de votre abonnement, les conditions suivantes s'appliquent :
Essais gratuits : Vous pouvez vous inscrire à un essai gratuit de certains des Services afin de les essayer avant de souscrire un abonnement payant. Si vous vous inscrivez à un essai gratuit, vous pouvez procéder à la résiliation à tout moment sans encourir de frais, jusqu'à deux jours avant la fin de la période d'essai gratuit. En l’absence de résiliation avant ce délai, votre abonnement payant commencera dès la fin de votre période d'essai gratuite. Chaque utilisateur a droit à un essai gratuit. Après la fin de l'essai gratuit, aucun remboursement ne sera effectué. Pour les utilisateurs situés dans l'Union européenne, votre essai gratuit inclut vos droits de rétractation et votre droit de résiliation du contrat.
Abonnements mensuels (y compris à Preserve My Tree, le cas échéant) : Les abonnements facturés tous les mois peuvent être résiliés à tout moment jusqu'à deux jours ouvrables avant la date de renouvellement, mais ne donnent pas droit à un remboursement. Si vous résiliez votre abonnement mensuel, vous conserverez l'accès à vos Services pour le reste du mois. Si vous ne résiliez pas votre abonnement au cours de votre période d’abonnement, nous renouvellerons votre abonnement chaque mois jusqu’à ce que vous le résiliiez.
Abonnements de plus d'un mois facturés à l'avance :
- Pour ce qui est des abonnements à Ancestry :Sauf dans les cas décrits ci-dessous, si vous résiliez ce type d'abonnement avant la fin de votre période d'abonnement, vous n'avez droit à aucun remboursement, mais vous conserverez l'accès aux Services concernés pour le reste de votre période d'abonnement, après quoi votre abonnement sera résilié. Si votre abonnement n'a pas commencé par un essai gratuit, vous pouvez, au cours des 14 premiers jours de votre première période d'abonnement, soit (1) le résilier immédiatement pour obtenir un remboursement intégral, auquel cas vous perdrez immédiatement accès aux Services, soit (2) le résilier à la fin de votre abonnement actuel, sans remboursement. Si vous ne résiliez pas votre abonnement au cours de votre période d’abonnement, nous le renouvellerons pour des périodes supplémentaires d’une durée équivalente à votre abonnement actuel, jusqu’à ce que vous le résiliiez. Une fois votre abonnement renouvelé, vous n'avez droit à aucun remboursement. Les remboursements ne tiennent pas compte de l’utilisation du compte.
- Pour les abonnements à Fold3, Newspapers.com et Archives : Vous pouvez résilier les abonnements de plus d’un mois qui sont facturés à l’avance pendant les 30 premiers jours et obtenir un remboursement intégral. Si cet abonnement débute par un essai gratuit, la période de 30 jours commence après la fin de l’essai gratuit. Si vous résiliez ce type d’abonnement après les 30 premiers jours, vous ne percevrez pas de remboursement, mais vous conserverez l’accès aux Services concernés pendant la durée restante de votre période d’abonnement, après quoi votre abonnement sera résilié. Si vous ne résiliez pas votre abonnement au cours de votre période d’abonnement, nous le renouvellerons pour des périodes supplémentaires d’une durée équivalente à votre abonnement actuel, jusqu’à ce que vous le résiliiez. Les remboursements ne tiennent pas compte de l’utilisation du compte.
Abonnements de plus d'un mois facturés mensuellement : Certains abonnements de plus d'un mois peuvent, dans certains cas, faire l'objet d'une facturation mensuelle. Même si vous êtes facturé mensuellement, vous vous engagez pour la durée totale de votre abonnement (par exemple, pour 6 ou 12 mois). Sauf dans les cas décrits ci-dessous, si vous résiliez ce type d'abonnement avant la fin de votre période d'abonnement, vous n'avez droit à aucun remboursement, mais vous conserverez l'accès aux Services concernés pour le reste des mois payés (après quoi votre abonnement sera résilié), et des frais de résiliation pourront vous être facturés. Si votre abonnement n'a pas commencé par un essai gratuit, vous pouvez, au cours des 14 premiers jours de votre première période d'abonnement, soit (1) le résilier immédiatement pour obtenir un remboursement intégral des frais du premier mois, auquel cas vous perdrez immédiatement accès aux Services, soit (2) le résilier à la fin du premier mois, moyennant des frais de résiliation. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.com, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 25 USD pour les abonnements de 6 mois ou 50 USD pour les abonnements de 12 mois (plus toutes les taxes applicables), ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.co.uk, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 20 GBP/EUR, ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.co.au, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 25 AUD/NZD, ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.ca, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 25 CAD, ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.de, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 20 EUR, ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Si vous ne résiliez pas votre abonnement au cours de votre période d’abonnement, nous le renouvellerons pour des périodes supplémentaires d’une durée équivalente à votre abonnement actuel, jusqu’à ce que vous le résiliiez. Une fois votre abonnement renouvelé, vous n'avez droit à aucun remboursement.
Abonnements cadeaux : Les abonnements cadeaux peuvent être résiliés par l'acheteur pour un remboursement intégral avant la première des deux dates suivantes : (a) 30 jours après la date d'achat du cadeau et (b) la date de début du cadeau choisie par l'acheteur. Aucun remboursement n'est possible après la date de début du cadeau. Voir les Conditions générales spécifiques aux abonnements cadeaux pour plus d’informations.
Abonnement famille : Dans certains cas, les programmes familiaux permettent à l’acheteur d’accorder jusqu’à 4 accès utilisateurs supplémentaires aux Services concernés. L’acheteur peut ajouter ou supprimer des utilisateurs du programme familial à tout moment, et les utilisateurs peuvent quitter ledit programme à tout moment en se rendant sur la page Paramètres de votre compte. Toute modification apportée au programme familial par l’acheteur s’appliquera aux comptes subsidiaires. Si l’acheteur résilie le programme familial, tous les utilisateurs dudit programme conserveront un accès aux Services concernés pour le reste de la période d’abonnement, après quoi, l’abonnement sera résilié.
Suspension de votre abonnement : Dans certains cas, pour les abonnements Ancestry qui se renouvellent automatiquement, vous pouvez choisir de suspendre votre abonnement en retardant le paiement du renouvellement jusqu'à 2 mois à la fin de votre cycle de facturation actuel. Vous ne pouvez suspendre votre abonnement qu'une fois par cycle de facturation. Une fois la suspension commencée, vous ne pourrez pas modifier la durée de la suspension. Vous perdrez l'accès à tout contenu payant pendant la durée de votre suspension. Votre abonnement sera réactivé automatiquement après la durée spécifiée, au prix auquel il aurait été renouvelé avant la suspension, et vous acceptez que vos frais d’abonnement soient débités de votre mode de paiement régulièrement dès sa réactivation. Si vous choisissez de résilier votre abonnement alors qu'il est suspendu, vous ne serez pas facturé.
Crédits : Certains Services peuvent être achetés sous forme de crédits, en quantités variables, à utiliser sur une période donnée (par exemple, les Services sur www.archives.com). Les crédits achetés sont valables pour la période spécifiée au moment de l'achat. Tout crédit non utilisé au cours de la période d'utilisation autorisée expirera après la date d'expiration.
Taxes et frais : Vous assumerez toutes les taxes et tous les frais facturés par d'autres sociétés, tels que les frais d'expédition, les frais d'opérateur mobile, les frais de plan de données, les frais de découvert, les frais de carte de crédit et les frais de transaction étrangère.
Kits AncestryDNA®
1. Annulation du traitement en laboratoire de votre kit AncestryDNA®.
Vous pouvez annuler le traitement en laboratoire de votre kit AncestryDNA® en contactant les Services aux membres. Si vous avez déjà envoyé votre échantillon de salive, vous devrez fournir le code du tube de votre échantillon de salive aux Services aux membres afin que nous puissions identifier votre échantillon et le détruire. Le code du tube est inclus dans votre kit de test ADN. Nous vous recommandons de conserver le code dans un endroit sûr.
Si le laboratoire a déjà analysé votre échantillon de salive, vous pouvez demander la destruction de votre échantillon en contactant les Services aux membres. Vous pouvez également supprimer les résultats de votre test en suivant les instructions figurant dans les paramètres de votre test ADN.
2. Éligibilité au remboursement.
États-Unis
- Les achats d'AncestryDNA® sont admissibles à un remboursement si vous demandez un remboursement et renvoyez le kit dans les 60 jours suivant la commande du kit, moins des frais de traitement de 15 USD. Vous devez renvoyer le kit pour recevoir un remboursement. Si vous avez acheté votre kit AncestryDNA® sur Amazon ou Walmart.com, vous devez contacter directement ces vendeurs pour demander un remboursement.
- Caractéristiques : Si vous avez payé pour avoir des caractéristiques par rapport à votre test ADN existant après que vos résultats ADN aient été mis à disposition dans les Services, vous aurez accès à vos caractéristiques dès que votre paiement sera traité et vous ne pourrez pas demander le remboursement de votre achat de caractéristiques. Si vous payez pour avoir des caractéristiques par rapport à votre test ADN existant que vous avez activé, mais que vos résultats ADN n'ont pas été mis à disposition dans les Services, vous pouvez résilier votre achat de caractéristiques en contactant les Services aux membres et vous avez droit à un remboursement jusqu'à ce que vos résultats ADN soient mis à disposition. Une fois que vos résultats d'ADN sont disponibles, vous n'avez droit à aucun remboursement de l'achat de vos caractéristiques. Votre achat d'un test AncestryDNA® contenant des caractéristiques est régi par les conditions de résiliation et de remboursement ci-dessus applicables aux tests AncestryDNA® qui ne contiennent pas de caractéristiques.
Modalités de remboursement.
Pour demander le remboursement de votre kit AncestryDNA®, vous devez (1) fournir les mêmes informations que celles que vous nous avez fournies lorsque vous avez passé votre commande de kit, et (2) nous renvoyer votre kit AncestryDNA®. Veuillez contacter les Services aux membres pour plus d'informations.
Ancestry ne rembourse aucun des frais d'expédition et de traitement ou aucune taxe applicable payée sur la partie non remboursable pour les kits achetés aux États-Unis. Tous les remboursements seront crédités sur le moyen de paiement associé à votre compte.
En dehors des États-Unis : Vous êtes en droit droit de vous rétracter et de changer d'avis, et d’annuler votre commande pour un test ADN avant de recevoir un remboursement complet, y compris les frais d’expédition, à tout moment dans les 14 jours suivant la réception de votre commande. Veuillez nous appeler pour annuler votre commande et demander un remboursement. Vous devrez connaître votre numéro de commande lorsque vous appellerez pour annuler. Votre numéro de commande figure dans l'e-mail de confirmation de commande que vous avez reçu après avoir passé votre commande. Votre droit de rétractation s'éteint 14 jours après la date de réception de votre commande. Si vous annulez votre test ADN après avoir envoyé votre échantillon de salive, vous ne pourrez accéder à aucun résultat. Votre remboursement ne sera effectué que par la carte de crédit que vous avez utilisée pour acheter le kit ADN. Veuillez prévoir un délai raisonnable pour recevoir le remboursement.
3. Kits de test de remplacement.
Si vous avez besoin d'un kit de test ADN de remplacement aux États-Unis, vous pouvez appeler AncestryDNA® au 1-800-958-9124 et fournir les mêmes informations que celles que vous avez fournies lorsque vous avez commandé votre test AncestryDNA®. Les kits de remplacement coûtent 25 USD par unité (plus les frais d'expédition et de gestion applicables) aux États-Unis. Si vous avez besoin d'un kit de test ADN de remplacement en dehors des États-Unis, vous pouvez contacter AncestryDNA® par téléphone ou par e-mail. Il n'y a pas de frais supplémentaires pour les kits de remplacement en dehors des États-Unis.
4. Offres groupées.
Le cas échéant, lorsque cela est possible, Ancestry peut proposer plusieurs produits (tels qu’un kit AncestryDNA® et un abonnement généalogique) dans le cadre d’offres combinées, appelées « Offres groupées ». Vous pouvez retourner une Offre groupée pour vous faire rembourser dans les 60 jours suivant la date d’achat. Les Offres groupées ne peuvent être retournées qu’en tant qu’offre complète. Nous n’acceptons pas les retours d’un ou plusieurs produits vendus dans le cadre d’une Offre groupée, sauf si l’Offre groupée est retournée complète. Si votre Offre groupée comprend un kit d’ADN, vous devez retourner le kit pour avoir droit à un remboursement, et des frais de traitement de 15 USD (par kit d’ADN) seront déduits du montant de votre remboursement. Pour les utilisateurs de l’Union européenne, aucuns frais de traitement ne seront déduits du montant du remboursement.